Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site www.taxi-cagnes-sur-mer.fr est édité par :

• Raison sociale : Taxi Cagnes-sur-Mer
• Forme juridique : Entreprise individuelle / Société
• Adresse : Cagnes-sur-Mer, Côte d'Azur, France
• Téléphone : +33 6 15 29 37 21
• Email : houssedev7@gmail.com
• Directeur de publication : Houssedev7

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Vercel Inc.
• 340 S Lemon Ave #4133
• Walnut, CA 91789
• Site web : vercel.com

3. Activité

Taxi Cagnes-sur-Mer est une entreprise de transport de personnes en véhicules de tourisme avec chauffeur (VTC) sur la Côte d'Azur.

Numéro SIRET : [Numéro SIRET à compléter]

Numéro TVA intracommunautaire : [Numéro TVA à compléter si applicable]

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, graphismes, etc.) est la propriété exclusive de Taxi Cagnes-sur-Mer, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Taxi Cagnes-sur-Mer.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

5. Données personnelles

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8. Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à taxicagnessurmer2025@gmail.com.

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9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

10. Médiation

Conformément aux articles L.611-1 et R.612-1 et suivants du Code de la consommation, si vous êtes un consommateur, vous avez le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui nous oppose.

Le médiateur compétent pour notre secteur d'activité est :

• Médiateur de la consommation
• Houssedev7 (houssedev7@gmail.com)